Urbanisme et loi littoral par Loic Prieur de LGP Avocats

L’aménagement du territoire maritime dans le contexte de la politique maritime intégrée (Sous la Direction de Nicolas BOILLET)

L'ouvrage réuni plusieurs contributions sur la gestion des zones côtières. Loïc PRIEUR a rédigé le chapitre sur la loi littoral et la planificatioon spatiale. Il aborde la traduction de la loi dans les plans d'urbanisme et plus particulièrement dans les schémas de cohérence territoriale.

 

 

 

 

 


 

Loïc PRIEUR, Jurisclasseur Collectivités territoriales

 

Le Jurisclasseur est une des publications de référence des professionnels du droit. Loïc PRIEUR est chargé de la rédaction et de la mise à jour des chapitres loi littoral de la collection Jurisclasseur "Collectivités territoriales" dirigée par le Professeur Henri JACQUOT.

 

« Fascicule n° 1176-20 Littoral, Dispositions d'urbanisme particulières, généralité, Jurisclasseur « Collectivités territoriales », LexisNexis, 14 pages

 

« Fascicule n°1176-30 Littoral, Dispositions d'urbanisme particulières, régime des espaces et des activités », Jurisclasseur « Collectivités territoriales », LexisNexis, 19 pages

 


 

 

Loïc PRIEUR (ouvrage collectif sous la direction du Professeur Henri JACQUOT), La dimension juridique de l'écriture des PLU, Les PLU littoraux, les cahiers du GRIDAUH, série droit de l'urbanisme, n° 23- 2012

Loïc PRIEUR, La loi littoral, juillet 2014, éditions du cadre territorial

 

Extrait du sommaire

 

1 La valeur juridique, le champ d'application spatial et le champ d'application matériel

 

- La valeur de la loi par rapport aux décisions liées à l'usage du sol, aux documents d'urbanisme et aux directives territoriales d'aménagement
- L'application de la loi aux communes riveraines de la mer et des estuaires et l'articulation avec la loi montagne
- Les opérations exclues du champ d'application de la loi


2 Le régime juridique instauré par les dispositions particulières au littoral


- La capacité d'accueil
- Les règles relatives à l'extension de l'urbanisation
- Le régime de la bande de cent mètres
- Les espaces remarquables, les coupures d'urbanisation et les espaces boisés significatifs
- Les règles applicables aux routes, aux terrains de camping et de stationnement de caravanes et aux schémas d'aménagement des plages 


 

(Ouvrage collectif Sous la direction de Jean PETIT) Loïc PRIEUR, Environnement et aquaculture, tome 2, juillet 2000

Le second tome de Environnement et Aquaculture aborde les questions juridiques de l'activité. Loïc PRIEUR a rédigé les chapitres relatifs à l'urbanisme et l'aquaculture et les chapitres relatifs au droit de l'aquaculture en Ecosse, Grèce et Norvège.